Conditions générales de vente
Ces conditions générales de vente identifient le vendeur et le cadre préparatoire de la boutique Sudovea. Elles devront être relues avant toute ouverture commerciale.
Aucune vente réelle n'est activée à ce stade et le paiement public est désactivé. Ce document reste préparatoire. Dernière mise à jour : Vendeur identifié.
01
02
Les produits présentés sont des savons cosmétiques parfumés en préparation commerciale.
Les informations définitives relatives aux produits, à l'étiquetage, aux lots et aux éléments réglementaires devront être validées avant toute ouverture commerciale.
03
Les prix sont affichés en euros toutes taxes comprises lorsque des produits sont présentés.
Le régime TVA applicable est le suivant : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Les frais applicables seront indiqués avant validation de commande lorsque la vente publique sera ouverte.
04
Le checkout public et le paiement public ne sont pas actifs.
Les modalités de commande, de validation, de paiement et de confirmation seront publiées uniquement après validation du dispositif commercial.
05
Les modalités de livraison seront précisées avant l'ouverture commerciale.
Les frais et délais applicables seront indiqués avant validation de commande.
06
Les règles de retour, les exceptions éventuelles et les modalités de rétractation devront être confirmées avant ouverture commerciale.
Elles tiendront compte de la nature des produits, de leur état et de leur conditionnement.
07
Les garanties légales applicables aux consommateurs seront formulées avec précision dans la version définitive des conditions générales de vente.
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